Mentions légales
Les Terrasses des Sielves
Location de vacances située à Chambonas en Ardèche méridionnale
Agréments
« Les Terrasses des Sielves » est le nom de notre location saisonnière sise 56 chemin des Sielves 07140 Chambonas – France.
Ce logement bénéficie des arrêtés municipaux de classement en meublés de tourisme (déclaration à la mairie de Chambonas le 18 avril 2019), du classement Meublé de Tourisme « 4 étoiles » pour 11 personnes (agrément n° 00703007-05019-0108 du 10 avril 2019) et du classement Gîtes de France 4 épis (notification du 10 avril 2019).
Cette maison est est la propriété de MM. BEAUFILS Pascal et BARTHELEMY Marc. Elle est exploitée en tant que meublé de tourisme par le biais de la société GITARDECHE SASU ( RCS Aubenas 822 281 432 00010) dont le président est M. Pascal BEAUFILS
Les caractéristiques de cette location saisonnière et de son environnement, tout comme les services de location offerts par les propriétaires, sont décrits dans le présent site internet et sur les contrats de location émis par les propriétaires ou ses mandataires.
Edition du site internet
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site les-terrasses-des-sielves.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site les-terrasses-des-sielves.fr est édité par la société GITARDECHE
SASU au capital de 2000 €
RCS Aubenas 822 281 432 00010
Code APE 5520Z
N° TVA intracommunautaire : FR 60 822 281 432
Siège social : Quartier Laulagnet 07230 ST ANDRE LACHAMP – France
Président : Pascal BEAUFILS
Responsable de la publication
Pascal Beaufils
Tél. : +33 (0)6 42 70 17 05
Hébergeur
Le site les-terrasses-des-sielves.fr est hébergé par la société OVH SAS. OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Droits d’accès et de rectification des données
Conformément à la délibération CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, ce site est dispensé de déclaration auprès de la CNIL.
Des informations personnelles sur ses visiteurs, notamment pour la demande de réservation ou de renseignement sont susceptibles d’être collectées sur le présent site. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi. Informatique et Libertés). Dans tous les cas, la socité GITARDECHE SASU s’engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique ou à l’adresse postale de la société : GITARDECHE SASU – Quartier Laulagnet – 07230 ST ANDRE LACHAMP.
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme confidentielles et ne seront pas diffusées.
Les informations fournies dans ce site sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
Propriété intellectuelle
Ce site est soumis à la loi française.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation express du responsable de la publication.
Mentions relatives aux droits d’auteurs sur les images
Les images utilisées sur site proviennent de sources personnelles ou de sites de photographies libres de droits comme pixabay.com
Liens vers d’autres sites
Les liens présents sur ce site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction de notre site.
Informations complémentaires : Médiation à la consommation – Opposition au démarchage téléphonique
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.
L’entité de médiation retenue est : CNPM MÉDIATION CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM MÉDIATION CONSOMMATION – 27, avenue de la Libération – 42400 Saint-Chamond
Conformément à l’article L223-2 du code de la consommation, lorsqu’un professionnel est amené à recueillir auprès d’un consommateur des données téléphoniques, le consommateur doit être informé de la possibilité dont il dispose de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique.
Information sur la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique